Version 2, Juin 1991
Copyright © 1989, 1991 Free Software Foundation, Inc.
Version 2, Juin 1991
NOTICE D'ACCOMPAGNEMENT DE LA TRADUCTION NON OFFICIELLE À CONSERVER DANS TOUTE REPRODUCTION DE CETTE TRADUCTION
Ceci est une traduction non officielle de la GNU General Public License en français. Elle n'a pas été publiée par la Free Software Foundation, et ne détermine pas les termes de distribution pour les logiciels qui utilisent la GNU GPL--seul le texte anglais original de la GNU GPL en a le droit. Cependant, nous espérons que cette traduction aidera les francophones à mieux comprendre la GPL.
L'original de cette traduction est disponible à l'adresse suivante : http://www.code-aster.org/V2/UPLOAD/DOC/Telechargement/GPL_fr.pdf. L'original de la licence est disponible à l'adresse suivante : https://www.gnu.org/copyleft/gpl.html.
Les licences de la plupart des logiciels sont conçues pour limiter votre liberté de les partager et de les modifier. En revanche, la Licence Publique Générale GNU est destinée à garantir votre liberté de partager et de modifier le logiciel libre, à assurer que le logiciel soit libre pour tous ses utilisateurs. Cette Licence Publique Générale s'applique à la plupart des logiciels de la Free Software Foundation et à tout autre programme dont les auteurs s'engagent à l'utiliser. (Quelques autres logiciels de la Free Software Foundation sont toutefois couverts par la Licence Publique Générale pour Bibliothèques GNU). Vous pouvez aussi l'appliquer à vos programmes.
Lorsque nous parlons de logiciel libre, nous nous référons à la liberté, non au prix. Nos Licences Publiques Générales vous permettent de bénéficier de la liberté de distribuer des copies de logiciels libres (et de faire payer ce service si vous le souhaitez), de recevoir le code source ou de pouvoir l'obtenir si vous le voulez, de pouvoir modifier le logiciel ou d'en utiliser des parties dans de nouveaux programmes libres, et de savoir que vous pouvez faire tout cela.
Pour protéger vos droits, nous devons faire des restrictions qui empêchent quiconque de vous refuser ces droits ou de vous demander de céder ces droits. Ces restrictions se traduisent pour vous par certaines responsabilités si vous diffusez des exemplaires du logiciel ou si vous le modifiez.
Ainsi par exemple, si vous distribuez des copies d'un tel programme, que ce soit gratuitement ou moyennant paiement, vous devez accorder aux destinataires tous les droits dont vous disposez. Vous devez vous assurer qu'eux-mêmes reçoivent également ou puissent obtenir le code source et vous devez leur montrer ces dispositions afin qu'ils connaissent leurs droits.
Nous protégeons vos droits en deux étapes :
nous protégeons le logiciel par copyright et
nous vous proposons cette licence qui vous donne l'autorisation juridique de copier, de distribuer et/ou de modifier le logiciel.
De la même manière, pour la protection de chacun des auteurs et la nôtre, nous voulons nous assurer que chacun a bien compris qu'il n'y a pas de garantie portant sur ce logiciel libre. Si le logiciel est modifié par un tiers et transmis, nous voulons que ses destinataires sachent que le logiciel dont ils disposent n'est pas l'original, pour que des problèmes introduits par des tiers ne rejaillissent pas sur la réputation des auteurs d'origine.
Enfin, tout programme libre est constamment menacé par des brevets de logiciel. Nous souhaitons éviter le danger que des sous-distributeurs d'un programme libre obtiennent des licences de brevet, ce qui aurait pour effet de rendre le programme propriétaire. Pour empêcher cela, nous avons établi clairement que tout brevet doit faire l'objet d’une concession de licence qui en permette l’utilisation par toute personne, ou d’aucune concession de licence du tout.
Ci-dessous vous trouverez les dispositions précises concernant la copie, la distribution et la modification.
Cette Licence s'applique à tout programme ou autre œuvre qui comporte une mention placée par le détenteur de copyright établissant qu'il peut être distribué selon les dispositions de la Licence Publique Générale. Ci-après, le « Programme » désigne tout programme ou toute œuvre et une « œuvre basée sur le Programme » désigne soit le Programme, soit une œuvre dérivée au titre de la législation du copyright, autrement dit une œuvre comprenant le Programme ou une partie de ce Programme, textuellement ou avec des modifications et/ou traduit dans un autre langage. (Ci-après, la traduction est incluse sans limitation dans le terme « modification »). Chaque concessionnaire de licence est désigné par « vous ».
Des opérations autres que la copie, la distribution et la modification ne sont pas concernées par cette Licence et sortent de son champ d'application. L’exécution du Programme n'est pas limitée, et les résultats du Programme ne sont couverts que si leur contenu constitue une œuvre basée sur le Programme (indépendamment du fait qu'elle ait été réalisée par exécution du Programme ou non). La véracité de ce qui précède, dépend de ce que fait le Programme.
Vous pouvez copier et distribuer des copies textuelles du code source du Programme tel que vous le recevez, sur tout support, à condition que vous ayez publié visiblement et d'une manière appropriée sur chaque exemplaire, une mention de copyright appropriée et un déni de garantie, conservé intact toutes les mentions qui se réfèrent à cette Licence et à l'absence de toute garantie, et donné à tous autres destinataires du Programme, un exemplaire de cette Licence avec le Programme.
Vous pouvez demander un paiement pour l'action matérielle du transfert d'un exemplaire et vous pouvez, à votre discrétion, proposer une protection de garantie en échange d'une redevance.
Vous pouvez modifier votre ou vos exemplaires du Programme ou d'une partie de ce Programme, constituant ainsi une œuvre basée sur le Programme, et copier et distribuer ces modifications ou cette œuvre selon les dispositions de la Section 1 ci-dessus, sous réserve que vous satisfassiez à toutes ces conditions :
Vous devez faire en sorte que les fichiers modifiés portent des mentions visibles établissant que vous les avez modifiés, ainsi que la date de toute modification.
Vous devez faire en sorte que toute œuvre que vous distribuez ou publiez, qui entièrement ou partiellement contient le Programme ou est dérivé du Programme ou d’une partie de celui-ci, fasse l'objet d'une licence comme un tout, sans frais pour les tiers, selon les dispositions de cette Licence.
Si le programme modifié lit normalement des commandes d'une manière interactive lors de son exécution, vous devez faire en sorte que, lorsque commence cette utilisation interactive de la manière la plus ordinaire, soit imprimée ou apparaisse une annonce comprenant un avis de copyright approprié et un avis selon lequel il n'y a pas de garantie (ou au contraire, précisant que vous assurez une garantie) et que les utilisateurs peuvent redistribuer le programme selon ces conditions, et rappelant à l'utilisateur comment visualiser un exemplaire de cette Licence.
Si le Programme lui-même est interactif mais n'imprime pas normalement une telle annonce, il n'est pas nécessaire que votre œuvre basée sur le Programme imprime une annonce).
Ces conditions s'appliquent à l'œuvre modifiée comme un tout. Si des sections identifiables de cette œuvre ne sont pas dérivées du Programme et peuvent raisonnablement être considérées comme des œuvres indépendantes et distinctes en elles-mêmes, cette Licence, et ses dispositions, ne s'appliquent pas à ces sections lorsque vous les distribuez comme œuvres distinctes. Mais lorsque vous distribuez les mêmes sections comme une partie d'un ensemble qui constitue une œuvre basée sur le Programme, la distribution de l'ensemble doit être effectuée selon les dispositions de cette Licence, dont les autorisations pour d'autres concessionnaires de licence s'étendent à l'ensemble, et ainsi à chacune des parties indépendamment de la personne qui les a écrites.
Ainsi, cette section n'est pas destinée à revendiquer des droits ou à contester vos droits sur une œuvre entièrement écrite par vous-même, mais à exercer le droit de contrôler la distribution des œuvres dérivées ou des œuvres collectives, basées sur le Programme.
De plus, la moindre agrégation au Programme (ou à une œuvre basée sur le Programme) d'une autre œuvre non basée sur le Programme, sur un volume de sauvegarde ou un support de distribution, ne fait pas entrer l'autre œuvre dans le champ d'application de cette Licence.
Vous pouvez copier et distribuer le Programme (ou une œuvre basée sur le Programme au titre de la Section 2 en code objet ou sous forme exécutable selon les dispositions des Sections 1 et 2 ci-dessus, sous réserve de procéder à l'une des actions suivantes :
L'accompagner du code source complet correspondant, lisible en machine, qui sera distribué selon les dispositions des Sections 1 et 2 ci-dessus, sur un support habituellement utilisé pour l'échange de logiciels ; ou
L'accompagner d'une proposition écrite, valable pendant au moins trois ans, de fournir à un tiers quelconque, moyennant un paiement qui n'est pas supérieur au coût de la réalisation matérielle de la distribution de la source, une copie complète, lisible en machine, du code source correspondant, qui sera distribuée selon les dispositions des Sections 1 et 2 ci-dessus, sur un support habituellement utilisé pour l'échange de logiciels ; ou
L'accompagner des informations que vous avez reçues quant à la proposition de distribuer le code source correspondant. (Cette alternative n'est autorisée que pour la distribution non commerciale et uniquement si vous avez reçu le programme en code objet ou sous une forme exécutable, avec cette proposition, en accord avec l’alinéa b ci-dessus).
Le code source d'une œuvre représente la forme privilégiée d'une œuvre pour lui apporter des modifications. Pour un programme exécutable, le code source complet désigne tous les codes source de tous les modules qu'elle contient, plus des fichiers de définition d'interface associés, plus les scripts utilisés pour contrôler la compilation et l'installation du programme exécutable. Cependant, à titre d'exception spéciale, le code source distribué ne doit pas comporter quoi que ce soit qui est normalement distribué (sous forme code source ou binaire) avec les composants principaux (compilateur, noyaux et autres) du système d'exploitation sur lequel fonctionne le programme exécutable, sauf si ce composant lui-même accompagne le programme exécutable.
Si la distribution du programme exécutable ou du code objet est effectuée par une proposition d'accès à une copie à partir d'un endroit désigné, la proposition d'accès équivalente pour copier le code source à partir de cet endroit, compte comme une diffusion du code source, même si les tiers ne sont pas tenus de copier la source avec le code objet.
Vous ne pouvez pas copier, modifier, concéder de sous-licence ou diffuser le Programme si ce n'est pas expressément prévu au titre de cette Licence. Toute tentative de copier, modifier, concéder une sous-licence ou distribuer le Programme d'une autre manière est nulle et mettra automatiquement fin à vos droits au titre de cette Licence. Cependant, les parties qui ont reçu des copies ou des droits de votre part au titre de cette Licence, ne verront pas leurs Licences résiliées, dans la mesure où ces parties respectent pleinement cette Licence.
Vous n'êtes pas tenu d'accepter cette Licence puisque vous ne l'avez pas signée. Toutefois, seule cette Licence vous accorde l'autorisation de modifier ou de distribuer le Programme ou ses œuvres dérivées. Ces actions sont prohibées par la loi si vous n'acceptez pas cette Licence. De ce fait, en modifiant ou en distribuant le Programme (ou une œuvre basée sur le Programme), vous faites état de votre acceptation de cette Licence et de toutes ses dispositions relatives à la copie, la distribution ou la modification du Programme ou des œuvres dérivées.
Chaque fois que vous redistribuez le Programme (ou une œuvre basée sur le Programme), le destinataire reçoit automatiquement une licence du concédant de licence initial, pour copier, distribuer ou modifier le Programme, sous réserve des présentes clauses et dispositions. Vous ne pouvez pas imposer de restrictions supplémentaires à l'exercice par le destinataire des droits accordés par les présentes. Vous n'êtes pas responsable d'assurer le respect par des tiers de cette Licence.
Si, du fait d'une décision d'un tribunal ou d'une allégation d'infraction à l'égard d'un brevet ou pour toute autre raison (non limitée aux questions de brevet), des conditions vous sont imposées (que ce soit par décision judiciaire, par accord ou par d'autre manière) qui contredisent les dispositions de cette Licence, elles ne vous dispensent pas des dispositions de cette Licence. Si vous ne pouvez pas assurer une distribution en satisfaisant simultanément à vos obligations au titre de cette Licence et à toutes autres obligations applicables, alors en conséquence vous ne pouvez pas du tout distribuer le Programme. Ainsi par exemple, si une licence de brevet ne permettait pas une redistribution du Programme, sans redevances, par les personnes qui recevraient des copies directement ou indirectement par votre intermédiaire, la seule manière de satisfaire à la fois cette condition et cette Licence serait de s’abstenir complètement de distribuer le Programme.
Si une quelconque partie de cette section est considérée comme invalide ou inapplicable dans des circonstances particulières, le reste de cette section s'appliquera et la section dans son ensemble s'appliquera dans d'autres circonstances.
Cette section n'a pas pour objet de vous inciter à commettre une infraction à l'égard de brevets ou d'autres droits de propriété, ni de contester la validité d’une quelconque de ces prétentions, mais elle a pour seul objet de protéger l'intégrité du système de distribution du logiciel libre, mis en œuvre par les pratiques de licence publique. De nombreuses personnes ont réalisé des contributions généreuses à la gamme étendue de logiciels distribués grâce à ce système, en se fondant sur l'application constante d'un tel système. Il appartient à l'auteur ou au donateur de décider s'il souhaite diffuser le logiciel selon un autre système, et un concessionnaire de licence ne peut pas imposer ce choix.
Cette section est destinée à rendre parfaitement clair ce qui est considéré être une conséquence du reste de cette Licence.
Si la distribution et/ou l'utilisation du Programme est limitée dans certains pays, soit par des brevets, soit par des interfaces protégées par copyright, le détenteur du copyright original qui place le Programme sous cette Licence, peut ajouter une limitation géographique explicite de distribution, excluant ces pays, afin que la distribution ne soit autorisée que dans les pays ou parmi les pays qui ne sont pas exclus de la sorte. Dans ce cas, cette Licence incorpore les limitations comme si elles figuraient dans le corps de cette Licence.
La Free Software Foundation peut publier, de temps à autre, des versions révisées et/ou nouvelles de la Licence Publique Générale. Ces nouvelles versions seront similaires dans leur esprit à la présente version, mais elles pourront en différer dans le détail pour traiter de nouveaux problèmes ou de nouvelles questions.
Chaque version reçoit un numéro de version distinctif. Si le Programme précise un numéro de version de cette Licence qui lui est applicable ainsi que « toute version ultérieure », vous avez la possibilité de suivre les clauses et dispositions de cette version ou d’une quelconque version ultérieure, publiée par la Free Software Foundation. Si le Programme ne spécifie pas de numéro de version pour cette Licence, vous pouvez choisir toute version publiée par la Free Software Foundation.
Si vous souhaitez incorporer des parties du Programme dans d'autres programmes libres dont les conditions de diffusion sont différentes, vous devez prendre contact avec l'auteur pour demander son autorisation. Pour les logiciels qui sont protégés par copyright par la Free Software Foundation, prenez contact avec la Free Software Foundation, nous faisons parfois des exceptions dans ce cas. Notre décision sera guidée par le bouble objectif de préserver le statut libre de tous les dérivés de nos logiciels libres et d'encourager le partage et la réutilisation de logiciels d'une manière générale.
LA LICENCE DE CE PROGRAMME ETANT ACCORDEE GRATUITEMENT, CE PROGRAMME NE BENEFICIE PAS DE GARANTIE, DANS LA MESURE AUTORISEE PAR LA LOI APPLICABLE. SAUF MENTION ECRITE CONTRAIRE, LES TITULAIRES DE COPYRIGHT ET/OU LES AUTRES PARTIES FOURNISSENT LE PROGRAMME « TEL QUEL » SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, NOTAMMENT, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALIFICATION DE MISE SUR LE MARCHE ET D'ADAPTATION A UN USAGE PARTICULIER. VOUS SUPPORTEZ L'INTEGRALITE DU RISQUE RELATIF A LA QUALITE ET AUX PERFORMANCES DE CE PROGRAMME. SI LE PROGRAMME SE REVELAIT DEFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ LES COUTS DE TOUTE INTERVENTION, REPARATION OU CORRECTION NECESSAIRE.
EN AUCUN CAS, SAUF OBLIGATION DE LA LOI EN VIGUEUR OU ACCORD ECRIT, AUCUN TITULAIRE DE COPYRIGHT OU AUCUNE AUTRE PARTIE SUSCEPTIBLE DE MODIFIER ET/OU DE REDISTRIBUER LE PROGRAMME DANS LES CONDITIONS CI-DESSUS, NE SERA RESPONSABLE VIS A VIS DE VOUS DE DOMMAGES, Y COMPRIS DE DOMMAGES GENERAUX, SPECIAUX, SECONDAIRES OU INDIRECTS DECOULANT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITE D'UTILISER LE PROGRAMME (Y COMPRIS, NOTAMMENT, LES PERTES DE DONNEES, LES DONNEES RENDUES INEXACTES, LES PREJUDICES SUBIS PAR VOUS OU PAR DES TIERS OU L’IMPOSSIBILITE POUR LE PROGRAMME DE FONCTIONNER AVEC TOUS AUTRES PROGRAMMES), MEME SI CE TITULAIRE OU CETTE AUTRE PARTIE A ETE INFORME DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES.
FIN DES DISPOSITIONS
Si vous développez un nouveau programme et que vous souhaitez que son utilisation soit la plus large possible dans le public, le meilleur moyen est d'en faire un logiciel libre que tout le monde pourra reproduire et modifier selon ces dispositions.
Pour cela, joignez les mentions suivantes au programme. Il est plus sûr de les joindre au début de chaque fichier source pour transmettre le plus efficacement l'exclusion de garantie, et chaque fichier doit comporter au moins la ligne de « copyright » et un pointeur vers l'endroit où se trouve l'avis complet.
<Une ligne pour donner le nom du programme et une indication de son
objet.>
Copyright (C) <année> <nom de l'auteur>
Ce programme est un logiciel libre. Vous pouvez le distribuer et/ou
le modifier selon les dispositions de la Licence Publique Générale
telle qu'elle est publiée par la Free Software Foundation, version 2
de la Licence ou (à votre choix) toute version ultérieure.
Ce programme est diffusé avec l'espoir qu'il sera utile, mais SANS
GARANTIE, sans même la GARANTIE IMPLICITE DE QUALIFICATION DE MISE
SUR LE MARCHE ou D'ADAPTATION A UNE UTILISATION PARTICULIERE. Voir
pour de plus amples détails la Licence Publique Générale GNU.
Vous avez dû recevoir un exemplaire de la Licence Publique Générale
GNU avec ce Programme. Si ce n'est pas le cas, veuillez écrire à la
Free Software Foundation, Inc. 51 Franklin Street, Fifth Floor, Boston,
MA 02110-1301, USA.
Ajoutez également des informations sur la manière de prendre contact avec vous par courrier électronique et courrier traditionnel.
Si le programme est interactif, préparez en sortie une courte notice telle que celle-ci lors du démarrage en mode interactif :
Gnomovision version 69, Copyright (C) année et nom de l'auteur
Gnomovision fonctionne ABSOLUMENT SANS GARANTIE. Pour de plus amples
détails, tapez "show w". Ceci est un logiciel libre et vous avez le
droit de le redistribuer sous certaines conditions ; tapez "show c"
pour de plus amples détails.
Les commandes hypothétiques « show w » et « show c » doivent ouvrir les parties appropriées de la Licence Publique Générale. Naturellement, les commandes que vous utilisez peuvent être dénommées autrement et il peut même s'agir de clics de souris ou de rubriques de menu, selon ce que permet votre programme.
Vous devez également obtenir de votre employeur (si vous travaillez comme programmeur) ou de votre école, le cas échéant, la signature d'un « désistement de copyright » si nécessaire (modifiez les noms) :
Yoyodine, Inc., par les présentes, se désiste de tout intérêt de copyright
sur le programme "Gnomovision" (qui fait des passages au
niveau des compilateurs)
Ecrit par James Hacker
<Signature de TyCoon>, 1er avril 1989
TyCoon, Président
Cette Licence Publique Générale ne permet pas l'incorporation de votre programme dans des programmes propriétaires. Si votre programme est une bibliothèque de sous-programmes, vous pouvez considérer qu'il est plus utile d'autoriser des liens des applications propriétaires avec la bibliothèque. Si c'est ce que vous voulez faire, utilisez la Licence Publique Générale pour Bibliothèques GNU plutôt que cette Licence.